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Marques déposées par la société Vestis Facit Virum
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Franqueur
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Franqueur
Vestis Facit Virum, S.A.S.U

Numéro de dépôt :
4047814
Date de dépôt :
18/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/11/2023
Franqueur de Vestis Facit Virum

Présentation de la marque Franqueur

Déposée par voie électronique le 18 novembre 2013 par la société Vestis Facit Virum auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Franqueur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est la société Vestis Facit Virum domicilié(e) Tour C.I.T 4eme étage - Batiment C, 3 rue de l'arrivée - 75015 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 794 168 864 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vestis Facit Virum, M. Nicolas-Robert IUNG domicilié(e) Tour C.I.T 4eme étage - Batiment C, 3 rue de l'arrivée - 75015 - Paris - France.

La marque Franqueur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4047814.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Franqueur est expirée depuis le 18 novembre 2023.

Vestis Facit Virum a également déposé les autres marques suivantes : Cliché Français


Vestis Facit Virum, S.A.S.U - Tour C.I.T 4eme étage - Batiment C, 3 rue de l'arrivée - 75015 - Paris - France - SIREN 794168864


Vestis Facit Virum, M. Nicolas-Robert IUNG - Tour C.I.T 4eme étage - Batiment C, 3 rue de l'arrivée - 75015 - Paris - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.